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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE
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BACTENET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTENET
BACTENET INDUSTRIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3165565
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/05/2022
BACTENET de BACTENET INDUSTRIE

Présentation de la marque BACTENET

Déposée le 24 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BACTENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE domicilié(e) Z.A. Les Greffets - 01440 - VIRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 064 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque BACTENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTENET est expirée depuis le 24 mai 2022.

BACTENET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LAV TOUT NET , PEAUNET , STOP BLATTES , SCRUBY , VETO NET


BACTENET INDUSTRIE, Société Anonyme - Z.A. Les Greffets - 01440 - VIRIAT - France - SIREN 350064739


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499433 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Torchons et chiffons de nettoyage. Gants et serviettes de toilette. Vêtements et sous-vêtements.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.